Qualité & sécurité des soins
Certification HAS V2025 en établissement sanitaire – Guide complet
Référentiel V2025, critères impératifs, patients traceurs et préparation de la visite
La Certification HAS V2025 établissement sanitaire fixe un cadre exigeant pour renforcer la qualité et la sécurité des soins et réussir la visite d’évaluation. La certification HAS V2025 est plus qu’une évaluation : c’est un levier pour structurer le management qualité et la sécurité des soins, diffuser la culture de bientraitance, dynamiser le retour d’expérience (RMM, CREX) et améliorer concrètement la prise en charge. Cette page pilier rassemble l’essentiel : nouveautés du référentiel V2025, méthodes d’audit (patients traceurs, parcours traceurs, traceurs ciblés), indicateurs QS, thématiques clés (IAS, endoscopie, bloc, IACE) et plan d’action pour réussir la visite.
Contexte et enjeux
Portée par la Haute Autorité de Santé, la Certification HAS V2025 répond aux nouveaux défis des établissements sanitaires : attentes renforcées des usagers, prévention des événements indésirables associés aux soins (EIAS), coordination des parcours et culture qualité partagée par toutes les équipes. Elle encourage une approche systémique de la sécurité, centrée sur le patient et la bientraitance.
L’objectif n’est plus uniquement la conformité : il s’agit d’aligner pratiques, pilotage et indicateurs pour produire des résultats tangibles en termes de qualité et sécurité des soins (QS), tout en valorisant le travail en équipe et l’amélioration continue.
Les nouveautés du référentiel HAS V2025
Trois niveaux de critères : impératifs, standards, avancés
Le manuel de certification V2025 classe les exigences en trois paliers. Les critères impératifs constituent le socle incompressible pour réussir la certification ; les critères standards couvrent les attendus de conformité au quotidien ; les critères avancés valorisent les organisations qui dépassent la conformité et déploient des pratiques exemplaires (ex. : mesure fine de l’expérience patient, dispositifs de feedback en continu, simulation in situ récurrente).
Méthodes d’évaluation centrées terrain
- Patients traceurs : analyse complète d’un dossier et des rencontres soignants-patient pour évaluer qualité, coordination, information et sécurité tout au long du séjour.
- Parcours traceurs : focus sur des parcours types (ex. pathologies chroniques), liens ville- hôpital, continuité et pertinence de la prise en charge.
- Traceurs ciblés : audits thématiques haute sensibilité (bloc opératoire, dialyse, endoscopie, IACE, médicaments, dispositifs invasifs…).
Culture qualité & sécurité des soins
La V2025 attend un management qualité et sécurité incarné : leadership, démarche structurée, indicateurs utiles, retour d’expérience vivant (RMM, CREX), transparence sur les EIAS, et dynamique de bientraitance. L’établissement doit démontrer l’appropriation par les équipes : rôles, rituels, pratiques réflexives, et priorisation des actions (PAQSS).
Management qualité & sécurité des soins
Réussir la certification, c’est rendre lisible et efficace le pilotage QS.
En pratique :
- Gouvernance : responsabilités formalisées, relais de terrain (référents hygiène, qualité, gestion des risques), et comités actifs.
- Compétences : plan de formation (précautions standard/complémentaires, RMM, CREX, endoscopie, bloc), simulation, compagnonnage, retours d’expérience.
- Indicateurs QS : sélection parcimonieuse, suivi régulier, partage aux équipes (ex. : consommation de SHA, conformité antibiotique, conformité identitovigilance, taux de signalements…)
- PAQSS : prioriser, planifier, mesurer l’impact, clôturer par bénéfice patient/soignant.
Programme d’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins (PAQSS)
Le PAQSS structure la démarche qualité de l’établissement et relie objectifs, actions, responsabilités et indicateurs. Il sert de fil rouge lors des patients traceurs et traceurs ciblés et démontre l’impact réel des améliorations au bénéfice des patients et des équipes.
- Diagnostic initial (écarts vs critères impératifs, cartographie des risques).
- Priorisation des actions (risque, faisabilité, impact patient).
- Plan d’actions daté, responsables nommés, ressources affectées.
- Indicateurs QS de suivi (peu, utiles, partagés aux équipes).
- Retour d’expérience (RMM/CREX) et décisions tracées.
- Revue de direction : bilan, arbitrages, clôture par bénéfice patient/soignant.
Thématiques clés de la certification
Droits des patients & bientraitance
Les droits des usagers irriguent tout le référentiel : information claire, consentement, désignation de la personne de confiance, respect de la vie privée et de la dignité, accès au dossier, et accompagnement en fin de vie (loi Claeys-Léonetti, directives anticipées). La culture de bientraitance se traduit par des postures professionnelles, des organisations qui évitent les maltraitances institutionnelles, et des dispositifs d’écoute et de médiation.
- Évaluer régulièrement l’appropriation des droits par les équipes.
- Outiller l’information : supports, traçabilité de l’information délivrée, repérage de la personne de confiance.
- Mettre en place un retour d’expérience sur les situations éthiques complexes.
Prévention des infections associées aux soins (IAS)
Priorité de sécurité, les IAS mobilisent formation, organisation et suivi. Les attentes V2025 : précautions standard et complémentaires, prévention des infections liées aux actes interventionnels et aux dispositifs invasifs, traitement adapté des dispositifs réutilisables, promotion vaccinale des professionnels, et évaluation des pratiques (hygiène des mains, conformité en secteurs interventionnels, antibioprophylaxie). Les indicateurs (ex. consommation de SHA par service) objectivent la dynamique.
- Rituels d’observation (audit hygiène des mains) et feedback de proximité.
- Traçabilité des précautions complémentaires et des isolements.
- Chaîne de désinfection stérilisation maîtrisée et tracée.
Bonnes pratiques en endoscopie
En endoscopie, le traceur ciblé IAS examine l’intégralité de la chaîne : réception, nettoyage, désinfection de haut niveau, stockage, traçabilité des cycles et du matériel, compétence des opérateurs, et gestion des situations à risque. La démarche qualité structure procédures, contrôles et indicateurs spécifiques au plateau technique.
- Cartographie des risques du secteur (DM, flux, environnement).
- Plan de formation et d’habilitation des personnels (y compris intérimaires).
- Vérifications documentées (tests de fuite, conformité des cycles, libération du DM).
Bloc opératoire & dialyse : sécurité des pratiques
Sur ces secteurs techniques, la certification vérifie l’identitovigilance, la check-list de sécurité opératoire, la prévention des SSE, la conformité des locaux et des flux, la gestion des DM implantables, et la coordination anesthésie-chirurgie-soins. En dialyse : prévention des infections et incidents techniques, éducation thérapeutique, continuité des traitements.
- Audits « à blanc » de check-list et temps d’arrêt opératoire.
- Retour d’expérience sur incidents matériels (DM, chaîne froide, électricité).
- Traçabilité des équipements critiques et des maintenances.
IACE – Installations autonomes de chirurgie esthétique
Secteur à forte sensibilité éthique et médiatique, les IACE exigent une maîtrise exemplaire des risques infectieux, de la traçabilité et de l’information au patient. Les traceurs ciblés évaluent la sécurité des actes, la conformité réglementaire (Code de la santé publique), l’adéquation des locaux et équipements, la prise en charge de la douleur, et le recueil structuré de la satisfaction et de l’expérience patient.
- Information préopératoire loyale (bénéfices/risques/alternatives) et consentement éclairé.
- Protocoles d’hygiène, prévention IAS, DM et environnement maîtrisés.
- Suivi post-acte, contact patient, gestion des réclamations et des EIAS.
Se préparer à la visite de certification HAS V2025
Feuille de route & rétroplanning
Construisez un rétroplanning réaliste : jalons mensuels, responsables identifiés, ressources affectées. Priorisez les critères impératifs et les secteurs à enjeux (bloc, endoscopie, IACE). Planifiez des audits à blanc (patients traceurs, traceurs ciblés) et des temps de restitution pour ajuster.
- Revue documentaire : procédures, preuves, indicateurs, fiches de poste.
- Dispositif de coaching d’entretiens pour managers et équipes.
- Simulation in situ des parcours/traceurs, avec observateurs formés.
Documentation & preuves
Facilitez le travail des experts-visiteurs : une preuve = un message. Soignez la lisibilité (versionning, accès rapide), rattachez chaque document à un critère et à un processus. Préparez une cartographie des plans d’actions et un référentiel de preuves partagé.
- Cartographie processus ↔ critères ↔ indicateurs (tableau maître).
- Tableau de bord QS synthétique, mis à jour et compris par les équipes.
- Journal REX : décisions RMM/CREX, actions, suivi d’impact.
Ressources & webinaires
Approfondissez vos connaissances et alignez vos pratiques avec nos webinaires :
- Les nouveautés de la certification HAS V2025
- Les nouveaux critères impératifs
- Bientraitance et droits des patients
- Traceurs ciblés bloc opératoire
Financements : rapprochez-vous de votre OPCO et du DPC pour les modalités de prise en charge selon les règles en vigueur.
FAQ – Certification HAS V2025
Quelle différence entre critères impératifs, standards et avancés ?
Les impératifs sont incontournables pour réussir la certification. Les standards couvrent la conformité attendue au quotidien. Les avancés valorisent les organisations matures, au-delà des exigences minimales.
Comment se déroulent les patients traceurs et parcours traceurs ?
Les experts-visiteurs analysent un cas réel : dossier, rencontres avec les soignants et le patient, et enchaînement des étapes du parcours. L’objectif est d’évaluer la qualité, la coordination et la sécurité, puis d’identifier points forts et axes d’amélioration.
Qu’attend la HAS en matière d’indicateurs ?
Des indicateurs utiles au pilotage (peu nombreux mais suivis), partagés aux équipes, et reliés à des actions PAQSS. Exemples : hygiène des mains (consommation SHA et observations), conformité antibioticoprophylaxie, satisfaction/expérience patients, identitovigilance.
Et pour les IACE ?
Les installations de chirurgie esthétique sont évaluées sur la sécurité des actes, la traçabilité, l’information loyale au patient et la gestion des risques infectieux. Un traceur ciblé peut être mené pour tester la robustesse du dispositif.
Prêt à structurer votre réussite ?
Préparer la Certification HAS V2025 : téléchargez le programme et planifions ensemble votre préparation (coaching, audit blanc, outils, PAQSS).
